Les enquêtes de la cellule cybersquad ont abouti à la fermeture de près de 250 sites Internet en Belgique
Par ailleurs, la cellule cybersquad a participé à une opération de grande ampleur visant le trafic par courrier ordinaire, une opération organisée par l’Office européen Antifraude (OLAF) et l’administration douanière grecque. Au cours de cette opération où 70.000 produits de contrefaçon ont été saisis, la cellule cybersquad a envoyé 1.200 lettres aux personnes qui avaient commandé des marchandises contrefaites. Ces lettres visaient à récolter des informations sur la provenance des marchandises (p. ex. le site Internet sur lequel les marchandises ont été commandées). Sur les 1.200 lettres envoyées, 800 d’entre elles ont obtenu une réponse. Des résultats positifs pour cette méthode de travail qui sera systématiquement appliquée à partir de mars 2015.
Les fraudes à la contrefaçon ne sont malheureusement pas les seules à se retrouver sur le net.
Le piratage est aussi concerné. Parmi les sites fermés en 2014, figure le site Internet www.time4popcorn.eu. Il s’agit d’un site de streaming vidéo, très populaire et comptant pas moins de 1,3 millions de visiteurs uniques au cours des 30 derniers jours, dont 100.000 utilisateurs réguliers aux Pays-Bas et États-Unis. Afin de procéder à la fermeture de ce site, les services douaniers ont contacté les autorités d'enregistrement des domaines .eu. Ces dernières ont indiqué que les données n'étaient pas correctement enregistrées : le site a été suspendu sur la base de non-conformité par rapport à leur réglementation interne.
Dès janvier 2015, la cellule cybersquad élargit ses compétences et s’attaque au trafic de stupéfiants.
Avec l’Internet, les pratiques commerciales évoluent, la douane s’adapte
Les pratiques commerciales se sont fortement modifiées ces dernières années. L’usage de l’Internet pour réaliser nos achats est de plus en plus fréquent. Le marché Internet augmente de 10 à 15 % chaque année. 90 % des colis de marchandises provenant de pays en dehors de l’Europe sont commandés via le net. 50 % de ces colis sont déclarés frauduleusement afin d’éviter des frais de douane ou contiennent des marchandises illégales.
Des milliers de colis entrent tous les jours en Belgique et tous ne peuvent pas être contrôlés. C’est la raison pour laquelle la douane se doit d’adapter ses méthodes de travail. Dans ce contexte d’évolution du marché, l’Administration générale des Douanes et Accises a créé, le 1er septembre 2012, la cellule cybersquad, destinée à combattre les dérives de l’importation de marchandises sur le net.
La cellule cybersquad recherche les fraudes en matière de contrefaçon sur le net. Son objectif est de faire fermer les sites qui vendent des marchandises illégales via le net. C’est ainsi que le site www.247doc.be a, par exemple, été fermé pour vente de médicaments contrefaits.
Fermer un site internet n’est pas suffisant ! La douane mène également une enquête pour identifier qui se cache derrière ces sites. Si les personnes identifiées sont belges, l’affaire est suivie par le parquet. Sinon, l’équipe cybersquad collabore avec ses homologues étrangers.